MENTIONS LÉGALES

Conformément à la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations légales concernant notre boutique en ligne d'art :
Raison sociale :
Adresse du siège social :
Dirigeant : [Nom du dirigeant]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d'identification]
Forme juridique de l'entreprise : [Forme juridique]
Montant du Capital Social : [Montant du Capital Social]
Autorité de contrôle : [Coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
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Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
Conformément à la réglementation européenne, nous vous informons de l'existence de la plateforme de règlement en ligne des litiges de consommation, accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de litige, les consommateurs auront également la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission de médiation de la consommation.
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter par e-mail à [E-mail], par téléphone au [Numéro de téléphone], par fax au [Numéro de fax] ou par courrier à l'adresse suivante : [Adresse].